PAIN AU TORCHON
Présentation de la marque PAIN AU TORCHON
Déposée le 29 mars 1994 par BOUSSETTA EDITH DANIELLE et LENOIR DANIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « PAIN AU TORCHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAIN AU TORCHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN AU TORCHON est expirée depuis le 29 mars 2004.
BOUSSETTA EDITH DANIELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43
Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20